Mentions Légales
Le site www.jardinsduchateaudupin.com, ci-après dénommé « le Site » est actualisé régulièrement par l’Association des Jardins du Château du Pin. De la même façon, les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications s’appliquent à l’utilisateur dès leur mise en ligne. Vous êtes invités à consulter régulièrement cette page pour rester informés.
Dernière date de mise à jour : 5/04/2026
Identification
Propriétaire & Éditeur du site
Directrice de la publication : Jane de la Celle, présidente de l’Association
Siège social :
1600, route du Château du Pin,
49123 CHAMPTOCÉ SUR LOIRE
Contact :
Téléphone : +33 (0)6 11 68 61 81
Mail : jardin.chateaudupin@sfr.fr
Forme Juridique : Association de la loi de 1901 créée en 1990
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par OVHCloud.
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Siège Social
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site web : https://www.ovhcloud.com
Conception graphique et site internet
Le Site a été réalisé grâce à la solution open-source WordPress.
La conception graphique et la réalisation du Site ont été effectuées par : Le Refuge Digital – www.lerefugedigital.fr
Les icônes proviennent :
– du site FlatIcon
– ont été créé par Le Refuge Digital.
Le logo a été réalisé par (mettre non)
Crédits photographiques
Les photographies présentes sur le Site proviennent de :
– L’Association des Jardins du Château du Pin
– Nordanatt (Séverine JAMBOT)
– GO69 pour la photo du Hero de la page d’accueil
Propriété Intellectuelle
Le Site ainsi que l’ensemble de ses éléments constitutifs (charte graphique, textes, images, photographies, logos, noms de domaine, contenus…) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus est la propriété exclusive de l’Association des Jardins du Château du Pin.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments, sans autorisation écrite préalable de l’Association des Jardins du Château du Pin, est strictement interdite.
Tout infraction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux désignés conformément aux règles de droit commun.
Article L335.2 du code de la propriété intellectuelle : Lien Legifrance
Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : Lien Legifrance
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : Lien Legifrance